Protéger son texte, son titre, ses idées, ses personnages

"L'attaque"
peinture de Eetu Isto, 1899

C'est une question qui revient régulièrement chez les jeunes auteurs surtout avec l'avènement d'Internet qui n'a pas fini de soulever l'épineuse question du piratage, de la propriété intellectuelle et des droits d'auteur. Je pourrais disserter longuement sur la question mais je vais m'en tenir au sujet principal.

On pourrait se dire qu'il y a dans cette recherche une certaine vanité à se dire que son texte est tellement bon que des personnes mal intentionnées seraient susceptibles de se l'approprier ou mettre ça sur le compte d'une éventuelle paranoïa mais il n'en est rien, simplement parce qu'on ne peut juger soi-même de la qualité de son oeuvre et donc exclure la possibilité qu'il puisse attirer les convoitises mais aussi parce que ce phénomène existe et que... ce sont les jeunes auteurs qui en sont les principales victimes. Difficile en effet de plagier un auteur connu et reconnu au style aisément reconnaissable. Certains s'y sont essayés, ils ont eu des problèmes. Même si les probabilités restent faibles, il n'est donc pas inutile, loin de là, de protéger son texte.

Pour cela il existe différentes méthodes, plus ou moins coûteuses, plus ou moins fiables, que je vous livre ci-dessous:

1. S'envoyer son texte par mail, en pièce jointe, et, évidemment, conserver ce mail.

Quand on m'a parlé de cette méthode, j'étais pour le moins sceptique mais il paraît qu'un procureur a confirmé la validité et l'efficacité de ce système. Je ne peux donc que m'incliner.

2. S'envoyer son texte par la Poste et garder l'enveloppe bien fermée.

C'est la méthode classique, peu coûteuse. Le cachet de la Poste indique la date à laquelle vous l'avez envoyé et donc son antériorité par rapport à votre éventuel plagiaire. Le problème, c'est qu'il existe des techniques assez simples pour ouvrir et refermer une enveloppe sans laisser de trace, donc niveau fiabilité, c'est pas forcément ce qui se fait de mieux.

3. Le système Cléo.

Proposé par la SGDL depuis quelques années, ce système permet de créer une empreinte numérique datée sur n'importe quel document numérique, l'empreinte permettant de prouver l'antériorité du texte. Ce système a en plus l'avantage d'être assez peu coûteux: 10€ par an et par texte.

4. Le dépôt classique à la SGDL.

Proposé avant l'avènement d'Internet, il s'agit d'envoyer votre texte par la Poste à la Société des Gens De Lettres qui veillera sur votre texte pendant 4 ans renouvelables pour le tarif de 40€.

5. Le dépôt à un huissier ou à un notaire.

Il s'agit de consulter l'un de ces deux officiers ministériels qui recevront votre texte et pourront attester de votre paternité et de votre antériorité. Forcément très efficace mais... c'est surtout le système le plus coûteux : comptez environ 230€ pour chaque texte.

6. Le dépôt légal.

C'est la méthode à laquelle on pense le moins et pourtant il suffit de s'auto-éditer et de procéder aux dépôts légaux de votre oeuvre auprès du ministère de l'intérieur, des bibliothèques... En sachant que si par la suite, vous signez avec un éditeur pour ce livre, il suffira de procéder à sa réédition, ce qui ne devrait lui poser aucune difficulté (sauf si vous en avez déjà vendu un paquet mais ce n'est pas le but, là il s'agit juste d'en publier quelques exemplaires pour le protéger).

7. Le bluff.

Que vous ayez opté pour l'une (ou plusieurs, rien n'empêche de cumuler) des options citées plus haut ou non, vous avez tout intérêt à mettre bien en évidence sur votre oeuvre: "Ce texte a été déposé et est protégé en vertu de l'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle, loi du 1er juillet 1992." C'est un peu l'équivalent du "Attention: chien méchant" mais ça peut suffire à faire hésiter un éventuel plagiaire qui ne pourra que constater que vous êtes un minimum informé sur la question, et comme il ne pourra pas vérifier si votre texte est bel et bien protégé, il ne devrait pas prendre de risque.

Concernant les idées, on ne peut simplement pas les protéger, le législateur considérant qu'on ne peut protéger que ce qu'on peut s'approprier. On peut donc s'approprier un ensemble de mots mais pas un concept abstrait.

Pour les titres, c'est un peu plus compliqué. On peut les protéger s'ils sont originaux: "Le titre d'une oeuvre de l'esprit, dès lors qu'il présente un caractère original, est protégé comme l'oeuvre elle-même." (article L. 112-4) Les titres en un seul mot, par exemple, sauf peut-être s'il est inventé, c'est pas la peine d'y penser. Le problème, c'est que la notion d'originalité reste assez subjective, ce qui revient à dire que c'est au juge d'apprécier si votre titre est original ou pas, suivant ses propres critères.

Les personnages de fiction, du moment qu'ils sont, là aussi, originaux, peuvent être protégés par la loi. On ne peut ainsi pas mettre Tintin à toutes les sauces (et les ayants droits de Hergé sont particulièrement procéduriers et attentifs sur ce point) sans risquer un procès. Il faut savoir que ces personnages et leur originalité sont caractérisés par leur description physique, leur psychologie, leur contexte ou leurs aventures.