Avec l'aimable autorisation de Edition9db qui a posté ce message sur le Forum des Jeunes écrivains, je vous propose ces quelques nécessaires explications sur le lexique des contrats d'édition. Si vous voulez de plus amples explications, je vous invite à cliquer sur ce lien de la SGDL.
"Bonjour tout le monde, je vais enlever mon chapeau d’éditeur et juste donner un conseil comme un bon utilisateur du forum.
J’ai remarqué sur le forum que plusieurs personnes ont des interrogations sur les contrats.
J’ai également remarqué une certaine divergence envers les maisons d’éditions a compte d’auteur et ceux a compte d’éditeur car plusieurs semble encore faire des commentaires ou se poser des questions à ce sujet versus les types de contrat.
CE N’EST PAS COMPLIQUÉ, la règle principale est que si un éditeur te demande de l’argent passe ton tour car les maisons d’éditions qui se respectent investissent dans le talent et la qualité de ton livre.
Ensuite dans le plus technique, voici quelques conseils sur ce que devrait contenir un contrat.
Voici donc les contenus principaux que doit contenir un contrat et son utilité.
Il est permis de reproduire le document suivant, en tout ou en partie, sur n’importe quel support, pourvu que la reproduction soit exacte et qu’elle ne soit pas présentée comme version officielle. Il n’est toutefois pas permis de reproduire, de distribuer ou d’utiliser les délibérations à des fins commerciales visant la réalisation d'un profit financier. Toute reproduction ou utilisation non permise ou non formellement autorisée peut être considérée comme une violation du droit d’auteur aux termes de la Loi sur le droit auteur.
Ce document n'est pas un avis juridique et ne doit pas être interpréter comme tel,en cas d'incertitude sur un contrat,veuillez consulter un avocat qui pourra vous conseiller sur la teneur et la légalité des clauses du contrats d'éditions que votre éditeur vous a soumis.Le document suivant devra uniquement être interpréter comme un indice de ce qui devrait être un bon contrat d'édition et la tenue de celui-ci.
1- LICENCE D’ÉDITION : ce qui veut dire, que tu permet à l’éditeur de copier, imprimé, distribué ton livre etc.
2- Garantie : ce qui veut dire que tu garantie à l’éditeur que ton livre est original et que tu ne viole aucun copyright (droit d’auteur).
3- ÉDITION DE L’ŒUVRE : c’est la partie du contrat qui définit de la date que tu dois rendre ton livre terminer avant l’envoie chez un réviseur-correcteur. Elle doit également contenir des clauses en cas de retard, comment on va s’entendre etc.
4- ÉPREUVES ET CORRECTIONS :cette clause est très importante pour l’auteur car elle engage l'éditeur a ne faire aucun changement typographique sur le livre sauf en cas si le livre peut causer un préjudice judiciaire (par exemple ,ton personnage principale est Nicolas Sarkozy et il est un voleur de banque etc.) ça peut causer un préjudice donc l’éditeur peut demander à l’auteur de changer des nom de personnage ou de lieux dans des cas bien précis qui sont en générale bien définit dans cette partis du contrat.
5- PROMOTION ET PUBLICITÉ : clause très importante également car elle définit que l’éditeur doit faire la promotion du livre. Si cette clause n’est pas dans le contrat, posez-vous la question.
6- REDEVANCES ET PAIEMENTS DES REDEVANCES : Cette clause indique le mode de paiement des redevances ainsi que le moment des paiements (peut être entre 2 à 6 fois par année).Méfiez-vous des contrats qui paye des redevances uniquement 1 fois par année ou après avoir atteint un certain montant de vente car ceci est une clause illégale.
7- RÉIMPRESSIONS : un bon éditeur va s’assurer d’avoir toujours en vente une quantité disponible du livre en vente et il va toujours aviser sont auteur par écrit d’une réimpression.
8- MÉVENTE ET PILONNAGE : Cette clause est particulièrement importante pour l’auteur et l’éditeur car elle indique dans le contrat, dans le cas où le livre n’est plus vendeur, la démarche à suivre.
9- PROTECTION DU DROIT D’AUTEUR : Dans tout contrat, l’éditeur doit s’assurer que le livre est protégé et il doit dans son contrat pouvoir en faire la protection et cette clause définit très bien le mandat de l’éditeur en matière de protections du droit d’auteur. Techniquement, le livre est protéger deux fois car l’éditeur lorsque qui le dépose auprès du ISBN, il en fait la protection complète.
10- CONTRAT D’OPTION : Cette clause est facultative pour un éditeur car elle définit les options de l’éditeur sur les livres futures de l’auteur.
11- TERMINAISON DU CONTRAT (EXTRÊMEMENT IMPORTANT) : Je vais me répéter, si vous recevez un contrat d’un éditeur et cette clause ni est pas POSEZ-VOUS DE GRAVE QUESTIONS ????? Cette clause définit les règles pour la terminaison du contrat (par exemple, la maison d’édition fait faillite ou ferme subitement ses portes ou il ne respecte pas les clauses du contrat) elle va définir les règles pour vous libérer du présent contrat légalement, le contraire est également valables pour l’éditeur par exemple si l’auteur ne rend pas le livre et l’éditeur a tout épuiser les démarche nécessaire qui est définie dans le contrat il peut également mettre fin au contrat légalement.
12- L’arbitrage : Cette close est également essentielle car elle permet aux 2 partis (éditeur et l’auteur) de négocier un conflit devant un arbitre (en général, c’est un avocat) au lieu de présenter un recours devant les tribunaux qui parfois les délais peuvent être long (plus de 5 ans en matière de propriété intellectuelle)et voilà donc l’utilité de cette clause car elle en définit les règles.
13- DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES : Cette clause est en général la dernière et elle à toute son importance. Elle va définir l’application du présent contrat selon les lois de quelle pays par exemple pour un éditeur au Québec le code civil du Québec va s’appliquer et pour un éditeur en France, La loi française va s’appliquer. Elle va venir appliquer les liens contractuels entre l’éditeur et l’auteur.
Un contrat d’éditions va également définir la durée de temps du contrat (peut varier entre 10 et 30 ans et même plus selon le type de livre. Le tout est généralement négocier de gré à gré (entre l’éditeur et l’auteur).
Il va également définir les redevances sois entre 8 et 15% dépendant du type et du degré de l’œuvre. Il va également définir les plateformes de la distribution sois en librairie ou de façons numérique, les pays et la langue vont également être pris en compte.
En espérant que le tout va vous aider à prendre de bonnes décisions et si vous avez des questions, posez-les.
Merci."
